Documents portant sur le statut du personnel administratif des parlements

Assemblée nationale du Burkina Faso

Documents reliés aux travaux

Assemblée générale et bureau, 6 au 8 juillet 2018, Québec (À venir)

Bureau - 19 Janvier 2018, Paris

Assemblée génerale et bureau - 7 au 9 juillet 2017, Luxembourg

Bureau - 13 janvier 2017, Paris

Assemblée générale et Bureau - 21 au 23 septembre 2016, Rabat

Bureau - 30 avril 2016, Bruxelles

Bureau - 15 janvier 2016, Paris

Assemblée générale et Bureau - 6 au 8 juillet 2015, Berne

Bureau - 15-16 janvier 2015, Bruxelles

Assemblée générale et Bureau - 5 et 6 juillet 2014, Ottawa

Bureau - 16 et 17 janvier 2014, Paris

Assemblée générale et Bureau - 2 au 4 septembre 2013, Paris

Assemblée générale - 25 au 27 octobre 2012, Québec

Assemblée générale et réunion du Bureau - 23 au 26 août 2011

Bureau - 21 janvier 2011

Assemblée générale et Colloque Les commissions parlementaires dans l'espace francophone : diversité/modèles? - 1er et 2 octobre 2010

Bureau - 28 janvier 2010

Assemblée générale - 9 au 12 septembre 2009

Bureau - 30 janvier 2009

Séminaire sur la gouvernance parlementaire - 7 au 10 juillet 2009

Assemblée générale - 4 et 5 septembre 2008

Assemblée générale - 26 et 27 avril 2007

Assemblée générale - 20 et 21 avril 2006

Assemblée générale - 31 mars et 1er avril 2005

Assemblée générale - 15 et 16 avril 2004

Assemblée générale - 27 et 28 mars 2003

Bureau - 19 janvier 2002

Assemblée générale et Bureau - 10 mars 2000

Assemblée générale - 8 octobre 1999

Partenariat

Accord-cadre entre l'Association des secrétaires généraux des parlements francophones et l'Assemblée parlementaire de la Francophonie en format PDF (696 ko)

Documents provenant des assemblées membres

Parlement de la Communauté française de Belgique

Assemblée nationale du Bénin

Assemblée nationale du Burkina Faso

Assemblée nationale du Burundi

Sénat du Burundi

Assemblée nationale du Cambodge

Sénat du Cambodge

Assemblée nationale du Cameroun

Chambre des communes du Canada

Sénat du Canada

Assemblée nationale française

Sénat français

République et Canton du Jura

Chambre des députés du Grand-Duché du Luxembourg

Assemblée législative du Manitoba

Chambre des représentants du Royaume du Maroc

Assemblée nationale du Québec

Chambre des députés de la Roumanie

Assemblée nationale du Sénégal

Assemblée fédérale de la Confédération Suisse

Assemblée nationale du Togo

Canton de Vaud